1. Objet et acceptation
Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation de rituelange.fr. La navigation et l’utilisation des fonctionnalités impliquent leur acceptation.
2. Accès et disponibilité
Le site est normalement accessible à tout moment. Son accès peut être suspendu ou limité pour maintenance, sécurité, mise à jour, incident technique ou force majeure.
3. Utilisation loyale
L’utilisateur s’engage à respecter la loi, les droits des tiers et le fonctionnement du site. Sont notamment interdits les usages frauduleux, nuisibles, diffamatoires, discriminatoires, violents ou illicites, l’envoi de code malveillant et toute tentative d’accès non autorisé.
4. Informations transmises
L’utilisateur garantit l’exactitude des informations qu’il transmet. Il ne doit communiquer des données concernant un tiers, une photographie ou un document que s’il dispose de l’autorisation nécessaire.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, photographies, logos, graphismes, vidéos, documents, bases de données, logiciels et éléments composant le site sont protégés. Toute reproduction, extraction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
6. Contenus spirituels
Les contenus et services proposés sont symboliques et destinés à la réflexion personnelle. Ils ne garantissent aucun résultat et ne remplacent jamais un professionnel de santé, un psychologue, un avocat, un conseiller financier ou tout autre professionnel qualifié.
7. Responsabilité
L’association Pierre Horn met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations utiles et maintenir le site accessible, sans garantir l’absence totale d’erreur ou d’interruption. Les droits légaux du consommateur restent intégralement applicables.
8. Services tiers
Le site peut utiliser ou proposer des liens vers des services tiers, notamment pour l’hébergement, le paiement ou la mesure d’audience. Leurs propres conditions et politiques peuvent s’appliquer.
9. Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs sont décrits dans la politique cookies. Les cookies de mesure d’audience ne sont déposés qu’après consentement.
10. Modification
Les présentes CGU peuvent être adaptées pour tenir compte d’une évolution du site ou de la réglementation. La version publiée en ligne est celle applicable au moment de la consultation.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.